Naviguer en eaux intérieures
Naviguer en mer
Achat-vente d'un bateau de plaisance
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis (démarche qui se réalisait auparavant auprès des affaires maritimes et se fait dorénavant majoritairement à la DDTM). La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Où s'adresser : Secours en mer
Quelle que soit la nature de la difficulté en mer, le centre régional Si vous apercevez des personnes en difficulté en mer, contactez le CROSS.:
Depuis le littoral, par téléphone (fixe ou portable):
En mer, par la VHF:
Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension
Permis bateau - Certificat d'aptitude physique
Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur
Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d'un bateau de plaisance
Demande de francisation n°300 d'un navire de plaisance
Demande de changement de port d'attache n°314
Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) - Puissance réelle des moteurs supérieure à 90kW
Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
Référence : Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires "Division 240"
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
