Plaques d'immatriculation
Caractéristiques
La plaque débute par le symbole européen complété de la lettre sur fond bleu. Un identifiant territorial est positionné symétriquement à ces éléments.
Cet identifiant se compose d'un logo officiel d'une région et du numéro d'un des départements de cette région.
Vous n'avez pas le droit de modifier votre plaque ou d'y ajouter un élément, en particulier à la place de l'identifiant territorial.
Si votre plaque est détériorée ou que vous souhaitiez la changer volontairement, vous devez vous adresser à un professionnel pour la refaire.
Vous pourrez à cette occasion changer l'identifiant territorial. Si votre véhicule dispose de 2 plaques, les identifiants doivent être les mêmes sur chacune.
La plaque comporte le symbole européen complété de la lettre et le numéro de type (dit ).
Si votre plaque est détériorée ou que vous souhaitiez la changer délibérément, vous devez vous adresser à un professionnel pour la refaire.
Elle n'aura pas , comme l'originale.
Quelle plaque pour quel véhicule ?
d'une plaque d'immatriculation pour un 2 roues, un 3 roues, un quadricycle à moteur ou une remorque, de 2 plaques d'immatriculation pour les autres véhicules.
Une voiture doit avoir 2 plaques, une à l'avant et l'autre à l'arrière.
Ces 2 plaques doivent être identiques, y compris en ce qui concerne l'identifiant territorial.
Pour les véhicules immatriculés avec le SIV (immatriculation de type ), le numéro est reproduit sur chaque plaque en caractères noirs non réfléchissants sur fond blanc réfléchissant.
Un 2 roues, un 3 roues ou un quadricycle à moteur doit avoir une seule plaque d'immatriculation, disposée de manière évidente et inamovible .
La plaque d'un 2 roues de moins de 50 cm ne comporte pas l'identifiant territorial. Par contre, le symbole européen ainsi que la lettre sont présents.
La plaque doit avoir des caractères noirs sur fond blanc.
Si la remorque a un poids total autorisé en charge supérieur à 500 kg, elle doit être immatriculée.
Ainsi, elle doit avoir une plaque avec son propre numéro d'immatriculation (différent de celle du véhicule qui la tracte).
Une remorque n'a besoin que d'une plaque à l'arrière.
La remorque doit être équipée d'une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro du véhicule qui la tracte. La plaque peut, dans ce cas, être amovible.
Une remorque n'a besoin que d'une plaque à l'arrière.
Le véhicule peut avoir une plaque correspondant au modèle type (voiture ou 2 roues par exemple).
Cependant, la plaque peut aussi, pour tenir compte du caractère historique du véhicule, comporter des caractères en blanc sur un fond noir.
Un véhicule agricole ou forestier à moteur attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole peut n'avoir qu'une une seule plaque d'immatriculation, disposée de manière évidente et inamovible .
La plaque doit avoir des caractères noirs sur fond blanc.