Vous pouvez rapporter de l’alcool d'un voyage à l'étranger. Cependant, les conditions diffèrent selon que vous revenez d'un pays européen ou non.
Depuis un pays européen
Vous pouvez rapporter en France de l'alcool d'un autre pour votre propre consommation, en respectant toutefois certaines quantités.
Vous pouvez ainsi rapporter :
Niveaux indicatifs de quantité| Catégories d'alcools | Quantités |
|---|
| Boissons spiritueuses(whisky, gin, vodka...) | 10 litres |
| Produits intermédiaires(porto, madère, vermouths...) | 20 litres |
| Vins | 90 litres(dont 60 litres maximum de vins mousseux) |
| Bières | 110 litres |
Si vous dépassez ces quantités, vous risquez une amende car la douane française peut considérer que ces marchandises sont destinées à être revendues. Vous devrez alors prouver que les marchandises sont réservées à votre usage personnel.
Si vous ne pouvez pas le prouver ou si l'achat est fait dans le but de revendre les marchandises en France, vous devrez payer les droits de consommation et les taxes en France ou abandonner les produits.
Vous risquez aussi d'autres sanctions pénales (amende pouvant s'élever à , saisie de votre véhicule, emprisonnement...).
Depuis un autre pays
Où s'adresser : Infos Douane Service
Pour obtenir des informations douanières concernant l'exportation, l'importation, les formulaires douaniers, les transports et le passage aux frontières, les franchises...
:
Par téléphone: 0 811 20 44 44
Par messagerie:
Code général des impôts, annexe 4 : articles 50 septies à 50 octies C
Définition : Union européenne
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Lettonie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède. Attention : le Royaume-uni a quitté l'Union européenne, mais le droit européen concernant les citoyens s'applique jusqu'au 31 décembre 2020.
Définition : Travailleur frontalier
Personne qui habite en France, près de la frontière avec un autre pays et qui travaille quotidiennement dans cet autre pays
